1. DÉLAIS ET CANAUX D’INSCRIPTION

Il est impératif de respecter les délais d’inscription pour chaque sortie. Les propositions de sorties et leurs délais spécifiques seront transmis aux membres soit par courriel, soit directement sur le groupe officiel WhatsApp du Club. Les inscriptions doivent impérativement être validées avant la date limite indiquée sur ces canaux.

2. VALIDATION, ANNULATION ET CONDITIONS DE REMBOURSEMENT

 Validation : Pour les sorties nécessitant une participation financière, la validation définitive de l'inscription ne sera effective qu’à réception du règlement dans les délais impartis. À défaut de paiement dans ces délais, l’inscription ne pourra pas être prise en compte.

 Non-remboursement après date limite : Les réservations d'hôtels, de restaurants ou de transporteurs (ferries, etc.) imposent souvent au Club des dates limites fermes de modification. Passée la date limite fixée pour chaque sortie, aucun remboursement ne sera accordé par le Club en cas de désistement ou d'absence d'un participant (quel qu'en soit le motif). Les sommes engagées resteront définitivement acquises au Club pour couvrir les frais facturés par les prestataires.

3. MODALITÉS DE PAIEMENT

Le paiement des sorties s’effectue de manière prioritaire par virement bancaire sur le compte du club. À titre exceptionnel, les règlements par chèque ou en espèces peuvent être acceptés après accord du bureau.

4. PONCTUALITÉ (EXACTITUDE)

Le respect des horaires de rendez-vous est essentiel pour le bon déroulement des sorties et le confort du groupe. Chaque participant s'engage à veiller à sa ponctualité afin de ne pas pénaliser l'ensemble des motards.

5. PRÉPARATION ET ÉTAT DES MACHINES (ET DES PILOTES)

Chaque départ s’effectue obligatoirement avec le réservoir plein et une moto en parfait état de marche. Les membres du bureau présents se réservent le droit de refuser le départ à un adhérent si la machine présente un défaut de sécurité manifeste (freins, pneumatiques, éclairage) ou si le comportement du conducteur présente un risque (état d'ébriété, fatigue excessive ou autre).

6. ATTITUDE ET SÉCURITÉ SUR LA ROUTE

Principe fondamental du club : nous partons ensemble, nous roulons ensemble et nous rentrons ensemble (sauf cas particulier dûment signalé et validé par les membres du bureau présents).

Le comportement sur la route doit être exemplaire et sécuritaire (circulation en quinconce, respect strict des distances de sécurité et usage primordial des rétroviseurs). Aux intersections, si le motard suivant est distancé, il est obligatoire de l’attendre pour lui indiquer la direction, et ainsi de suite pour l'ensemble de la colonne.

7. ATTITUDE, DÉGRADATIONS ET CONSOMMATION D'ALCOOL

Lors des haltes (bars, restaurants, hôtels et lieux publics), chaque membre représente l’image du club. Un comportement respectueux, convivial et en parfaite adéquation avec le nom du Moto Club, c’est-à-dire « Cool », est exigé. Les esclandres ou comportements inappropriés mettant mal à l’aise les participants ou nuisant à l’image du club sont proscrits.

Dégradations matérielles : En cas de dommages causés par un participant dans un établissement (casse, vandalisme ou détérioration), ce dernier en sera le seul et unique responsable financier et civil. Le Club décline toute responsabilité et le membre devra intégralement rembourser les frais engagés ou faire procéder au remboursement via sa propre assurance responsabilité civile personnelle.

Consommation d'alcool et sécurité : Par mesure de sécurité et pour préserver la vie des participants, il est demandé à chacun de consommer de l’alcool avec modération lors des pauses. Toute consommation excessive est formellement proscrite. Si un membre présente un état d’ébriété manifeste mettant sa sécurité ou celle du groupe en danger lors des roulages ou des arrêts, les membres du bureau présents ont l'obligation stricte de faire le nécessaire pour empêcher cette personne de reprendre le guidon (rétention des clés, obligation de monter en passager ou d'attendre sur place). En cas de refus ou de comportement agressif de l'intéressé, le bureau s'engage et s'oblige à alerter immédiatement la Police ou la Gendarmerie nationale pour faire cesser le risque.

8. SOLIDARITÉ, PANNES ET DÉPANNAGE

L'esprit motard et la solidarité sont les piliers de notre association. En cas de problème ou de chute, l'entraide de tous est de rigueur. Néanmoins, le Club décline toute responsabilité en cas de panne ou de défaillance mécanique lors d'une sortie. En cas de force majeure, le membre concerné doit organiser et prendre à sa charge exclusive le dépannage et le rapatriement de sa moto par ses propres moyens. Le Club ne pourra être tenu responsable si le véhicule doit être laissé sur place. Il est vivement conseillé à chaque adhérent de souscrire une option "assistance panne et rapatriement" auprès de son assurance.

9. CYLINDRÉE MINIMALE AUTORISÉE

Afin de garantir la sécurité, l’homogénéité du groupe lors des roulages et le respect du rythme des balades, les motos d’une cylindrée inférieure à 250 cm³ ne sont pas admises aux sorties officielles organisées par le bureau.

10. ADHÉSIONS, INVITÉS, PASSAGERS ET ENFANTS

Le club est ouvert aux nouveaux membres et aux invités selon les modalités suivantes :

 Nouveaux membres (Pilotes) : Tout futur adhérent peut effectuer une première balade gratuite, appelée "sortie d'essai", sans obligation d'inscription. Dès la deuxième sortie, le nouveau membre a l'obligation de remplir la feuille d’inscription du Club et de régler la somme demandée de 50 €.À défaut de formulaire complété et de règlement, il sera strictement impossible de participer aux activités suivantes du Club.

 Invités et Passagers majeurs : Les membres du club peuvent être accompagnés d'un passager non-membre. Tout invité (pilote ou passager d'un jour) bénéficie d'une première participation gratuite. Dès sa deuxième venue, il devra impérativement s'acquitter de la cotisation annuelle "membre non-pilote" fixée à 25 €. Chaque pilote membre est pleinement et personnellement responsable de son passager. Il lui appartient de vérifier que son contrat d’assurance couvre le transport d'un tiers et de l'informer des règles de sécurité du Club.

Cas spécifique des enfants passagers : Conformément à la législation française (Art. R431-11 du Code de la route), le transport d'un enfant est soumis à des règles de sécurité très strictes sous l'entière responsabilité du pilote :

Équipement obligatoire : L'enfant doit obligatoirement porter un casque homologué attaché et adapté à sa taille, sans oublier des gants certifiés CE. Des vêtements couvrants et des chaussures montantes de protection sont exigés par le club.

Conditions physiques : L'enfant doit être assis à l'arrière et être capable de poser ses deux pieds à plat sur les repose-pieds de la moto. S'il est trop petit et que ses pieds pendent dans le vide, sa participation est strictement interdite.

11. PERMIS, ASSURANCES, CONTACTS D'URGENCE ET EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ

Chaque membre est l'unique responsable de la conformité, de l'entretien, de la situation administrative de sa moto et de sa propre sécurité.

 Contrôle technique : Le Club n'impose pas, ne contrôle pas et ne vérifiera jamais la validité du contrôle technique des machines de ses adhérents. Chacun est libre de ses choix face à la législation en vigueur, mais le Club décline formellement toute responsabilité en cas de contrôle des forces de l'ordre, de litige avec une assurance, de défaillance mécanique ou d'accident.

 Attestation de permis et d'assurance : Le solde de points du permis de conduire relève de la vie privée et reste strictement personnel à chaque conducteur ; le Club ne le contrôlera jamais. En revanche, par sa signature ci-dessous, le participant atteste sur l’honneur être titulaire d'un permis de conduire en cours de validité (ni suspendu, ni annulé, ni invalidé) correspondant à sa machine, et que son véhicule est couvert par une assurance de responsabilité civile (RC) en cours de validité.

 Contacts d'urgence obligatoires : Par mesure de sécurité élémentaire, chaque adhérent (pilote et passager) s'engage à fournir au bureau, lors de son inscription, l'identité et les coordonnées téléphoniques de deux personnes de confiance à contacter immédiatement en cas d'urgence, d'accident ou d'hospitalisation lors d'une sortie.

 Dommages corporels : Le Club rappelle qu’une assurance Responsabilité Civile obligatoire ne couvre pas les blessures ou les dommages corporels du pilote lui-même s'il chute seul. Il est donc vivement recommandé à chaque conducteur de souscrire une assurance personnelle de type "Garantie Individuelle du Conducteur". Le Club décline toute responsabilité pour les dommages corporels ou matériels subis par un participant (pilote ou passager) lors d'une sortie.

 12. DROIT À L’IMAGE

Des photographies et vidéos peuvent être réalisées lors des sorties, manifestations ou réunions officielles organisées par le Club pour être diffusées sur nos supports de communication (notamment Facebook, YouTube et les groupes officiels WhatsApp du Club).

 Pour les participants majeurs : Toute personne ne souhaitant pas apparaître sur ces supports doit obligatoirement en informer explicitement le Club avant chaque départ de sortie ou avant chaque début de réunion. À défaut de cette notification préalable et ponctuelle, le participant accepte l'utilisation de son image et s'engage à ne pas engager de recours ou de procédure à l'encontre du Club ou de ses représentants.

 Pour les mineurs : L'autorisation écrite des parents ou tuteurs légaux est obligatoire pour toute prise de vue et diffusion. En cas de refus ou à défaut d'autorisation, le mineur ne devra pas être identifiable (son visage sera systématiquement flouté).

13. ALLERGIES, INTOLÉRANCES ET RÉGIMES ALIMENTAIRES

Dans le cadre des sorties et séjours incluant des repas ou des nuitées réservés par l'association, le Club s'efforce de transmettre les besoins spécifiques des participants aux prestataires (restaurants, hôtels). Cependant, il appartient obligatoirement et exclusivement à chaque participant d'informer explicitement les membres du bureau de ses allergies médicales, intolérances graves ou restrictions alimentaires impératives, et ce, dès l'inscription à la sortie. Le Club agit en tant que simple intermédiaire bénévole et décline toute responsabilité en cas de réaction allergo-médicale, d'erreur du restaurateur ou d'omission de la part d'un participant. En cas d'allergie vitale ou particulièrement sévère, il est de la responsabilité du membre de vérifier directement la composition des plats auprès du prestataire sur place et de détenir son propre traitement d'urgence.